Mentions légales
– Green Pulse Création – 


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Green Pulse Création les présentes mentions légales.


1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Green Pulse Création
Statut : Entreprise individuelle
Représentée par : Marie Desmoulin
SIRET : 92875402700011
Adresse : 16 rue du Rompis, 79500 MELLE
E-mail : green.pulse.creation@gmail.com
Directrice de la publication : Marie Desmoulin

2. Hébergement

Le site est hébergé par : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Site web : https://www.infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Green Pulse Création ou font l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditrice.

4. Responsabilité

L’éditrice s’efforce de fournir sur le site Green Pulse Création des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

5. Données personnelles

Des données personnelles peuvent être collectées via les formulaires de contact ou d'accès aux produits (par exemple : adresse e-mail). Elles sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges liés aux services ou produits proposés par Green Pulse Création. Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de confidentialité].

6. Droit applicable

Le site et son contenu sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.
Recherche